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Marques déposées par monsieur JEAN-FRANCOIS MOREZ
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C.J. SIGHTON'S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.J. SIGHTON'S
MR JEAN-FRANCOIS MOREZ

Numéro de dépôt :
1606626
Date de dépôt :
27/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/2000

Présentation de la marque C.J. SIGHTON'S

Déposée le 27 juillet 1990 par monsieur JEAN-FRANCOIS MOREZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C.J. SIGHTON'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur JEAN-FRANCOIS MOREZ domicilié(e) 141 RUE DE LOURMEL, 75015 PARIS - France.

La marque C.J. SIGHTON'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1606626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.J. SIGHTON'S est expirée depuis le 27 juillet 2000.

JEAN-FRANCOIS MOREZ a également déposé les autres marques suivantes : FRANC SUTTER , BERSKAYA , C.J.N. DUKES , OLD SUTTER , TIHGSA Group Water Technologies , DÉCOR PAIN


MR JEAN-FRANCOIS MOREZ - 141 RUE DE LOURMEL, 75015 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01

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